Mentions Légales

déc. 1, 2023 · 2 min. de lecture

Mentions Légales

Editeur

Le site serrurier66.fr est publié par l’entreprise Serrurier66, utilisant « Serrurier66 » en tant que nom commercial,

Concepteur

Le site serrurier66.fr a été conçu par la société LQP,

Hébergeur

Le site serrurier66.fr est hébergé par la société Amazon Web Services.

Propriété intellectuelle

La charte graphique du site serrurier66.fr a été créée par serrurier66, . Tous les éléments graphiques, la structure et, plus généralement, le contenu du site serrurier66.fr sont protégés par le droit d’auteur, le droit des marques et le droit des dessins et modèles en tant que propriété de la société serrurier66.

Toute utilisation des programmes de formations ou de tout autre contenu propriétaire présent sur le site serrurier66.fr, qui sont la propriété intellectuelle de la société serrurier66, sans son autorisation explicite est strictement interdite et pourra donner lieu à des poursuites judiciaires.

Il est également interdit de collecter ou de télécharger du contenu ou des informations diffusées sur le site serrurier66.fr et de les utiliser à des fins autres qu’un usage privé, personnel et non transmissible. La reproduction d’une page du site dans un cadre non affilié à serrurier66.fr ou l’insertion d’une page appartenant à serrurier66.fr dans la page d’un autre site est interdite.

La reproduction ou représentation totale ou partielle de ce site sans l’accord écrit de serrurier66 constitue une infraction pouvant être sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

Les textes, graphismes, dessins, logos et photos diffusés sur serrurier66.fr peuvent être reproduits sur un support papier ou électronique sous réserve de citer le nom et l’adresse du site et de ne pas en faire une utilisation commerciale.

Tout manquement aux règles énoncées ci-dessus peut constituer une contrefaçon susceptible d’engager la responsabilité civile ou pénale de l’auteur de la contrefaçon.